|
|
MENTIONS LEGALES
Propriétaire du site : CONCEPT PATRIMOINE
Directeur de publication : Mr Samuel LEHOUX
Numéro d'inscription CNIL : 1069883
|
|
Site édité par :
CONCEPT PATRIMOINE, SARL au capital de 18 960 €. Inscrite au RCS Roubaix Tourcoing B 423 617 265 59700 Marcq en Baoreul Tél : 03 20 83 66 66
|
Site produit par :
ALTIMA, 314, bd G. Clemenceau 59700 Marcq en Baroeul Tél : 03 28 330 830 / Fax : 03 28 330 839
http://www.altima.fr
|
|
Site hébergé chez :
COMPLETEL, ZI de la Pilaterie 3, allée du Petit Wasquehal BP 91 59442 Wasquehal France. Tél : 33 (0)3 59 57 13 00 / Fax : 33 (0)3 59 57 13 01
|
|
IDENTITÉ DU RESPONSABLE DU TRAITEMENT DE DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL
La société Concept Patrimoine est responsable de la collecte et du traitement des données à caractère personnel effectué sur le Site.
DESTINATAIRE(S) DES DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL
Concept Patrimoine s'interdit de divulguer vos informations personnelles à d'autres sociétés à des fins d'utilisation par celles-ci, sans votre accord. Les sociétés auxquelles www.concept-patrimoine.com peut divulguer vos informations personnelles sont des sociétés partenaires souhaitant vous contacter généralement par téléphone ou e-mail, afin de vous faire parvenir des offres sur leurs produits et services. Cependant, avant de divulguer vos informations à ces tiers, nous leur demandons de s'engager à respecter toutes les lois applicables en matière de protection de la vie privée. Ils doivent également s'engager à assurer à vos informations personnelles un niveau de protection équivalent à celui www.concept-patrimoine.com vous offre.
DROITS DE L'INTERNAUTE
Conformément à la loi " Informatique et Libertés " n° 78-17 du 6 janvier 1978 telle que modifiée par la loi " relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personne " n°2004-801 du 6 août 2004, le Site a fait l'objet d'une déclaration de traitement automatisé de données à caractère personnel auprès de la CNIL (récépissé n°). Chaque internaute dispose d'un droit d'accès, d'un droit de rectifier, de compléter, de mettre à jour, de verrouiller, de s'opposer ou d'effacer les données à caractère personnel le concernant. Pour exercer ces droits, l'internaute peut contacter par courrier électronique à l'adresse suivante : info@concept-patrimoine.com .
|
|
|
|